Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SANTE EST UNE RECHERCHE D EQUILIBRE
BIOSE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4287924
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
LA SANTE EST UNE RECHERCHE D EQUILIBRE de BIOSE

Présentation de la marque LA SANTE EST UNE RECHERCHE D EQUILIBRE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) BIOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SANTE EST UNE RECHERCHE D EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSE domicilié(e) Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 514 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque LA SANTE EST UNE RECHERCHE D EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANTE EST UNE RECHERCHE D EQUILIBRE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

BIOSE a également déposé les autres marques suivantes : BIOS , FLOREA , GYNOBOOST , LCR353 , LCR35 , ARTHELIO , LCR RESTITUO , LENIA , LCR QUIESCENCE , LADYBIOME


BIOSE, Société anonyme - Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France - SIREN 409514353


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791372 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Relations publiques ; relations publiques visant à promouvoir les probiotiques, les tribiotiques et autres produits pharmaceutiques visant au bon fonctionnement du microbiote humain ; organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité visant à faire connaître les probiotiques et leurs bénéfices sur la santé humaine, les bonnes pratiques dans le domaine des probiotiques, à faire évoluer les règlementations en matière de probiotiques ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non ; services de revues de presse ; publicité ; conception et préparation de matériel de promotion et de commercialisation pour le compte de tiers ; écriture de textes pour scénarios à des fins publicitaires ; préparation de présentations audiovisuelles pour le domaine publicitaire ; production et distribution de films publicitaires, de messages publicitaires radiophoniques ou télévisés ou diffusables en ligne ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; direction professionnelle des affaires artistiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; sondage d'opinion ; recherche de marché ; constitution et exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ;

Organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, symposiums, d'événements à buts culturels et éducatifs ; organisation d'événements à visée scientifique, médicale, relatifs aux probiotiques en tant que produits pharmaceutiques, au microbiote ; services d'édition de brochures pédagogiques, de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de revues spécialisées d'information scientifique, médicale ; publication en ligne d'annuaires professionnels, de livres, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), d'oeuvres multimédias interactives ; publication de revues spécialisées d'information scientifique relatives aux probiotiques en tant que produits pharmaceutiques, au microbiote, au rôle du microbiote dans le corps humain et la santé, relatives à l'industrie des probiotiques, aux bonnes pratiques dans le domaine des probiotiques, à l'évolution des règlementations en matière de probiotiques ; formation pratique, professionnelle ; formation du public, des patients aux règles de santé et d'hygiène, aux probiotiques, au microbiote ; conduite de séminaires et programmes de formation dans le domaine des bonnes pratiques en termes de santé et d'hygiène, dans le domaine de la recherche médicale, pharmaceutique, pharmacologique, dans le domaine des affaires règlementaires ; cours par vidéo en ligne, cassettes-vidéo, DVD et CD pour former le public, les patients aux règles de santé et d'hygiène, aux probiotiques, au microbiote, pour former le personnel de l'industrie pharmaceutique aux cultures de micro-organismes, en particulier de bactéries, aux probiotiques, à la bactériologie, aux procédés de bonnes pratiques de fabrication en laboratoire ; organisations d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ; réservation de places d'événements à buts culturels et éducatifs ; réalisation, production, montage de films, de films éducatifs, de films publicitaires, de films d'entreprise, de reportages, de bandes et clips vidéo ; services d'imagerie numérique ; services de photographie ; réalisation, montage, production, édition de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias ; réalisation, production et fourniture de jeux éducatifs informatiques et vidéo ; services de jeux éducatifs proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'enregistrements sonores et vidéo, de films et cassettes vidéo, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; location d'appareils d'enregistrement sonore et vidéo ;

Services de laboratoires à savoir fourniture de services d'analyses et de recherches scientifiques, médicales, pharmaceutiques, pharmacologiques, bactériologiques, microbiologiques, chimiques et de conception et de production de produits pharmaceutiques, de probiotiques, de tribiotiques pour des tiers ; consultation en matière de production de produits pharmaceutiques ; contrôle de qualité ; essai en laboratoires ; service d'évaluation de l'efficacité de produits pharmaceutiques ; services d'audits et vérification des procédés de fabrication pharmaceutique ; services de dessinateurs pour emballages ; conception de plans de prévention d'assurance qualité et de contrôle qualité en matière de fabrication de produits pharmaceutiques ; services d'audit et de vérification des normes et pratiques dans le domaine de la fabrication des probiotiques et tribiotiques, pour s'assurer du respect des règlements gouvernementaux et des pratiques industrielles, des pratiques de contrôle de qualité et d'assurance qualité ; étude et conduite de projets techniques, de projets de recherches pharmaceutiques, de projets de recherches pharmaceutiques relatifs au fonctionnement du microbiote ; ingénierie ; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherches médicales et scientifiques dans le domaine du microbiote, des produits pharmaceutiques, des probiotiques et des essais cliniques, et en matière de recherche et développement scientifiques ; mise à disposition et échanges de connaissances, de savoir-faire industriels et de données en matière de recherche et développement scientifiques ; mise à disposition et échanges d'informations et de données entre scientifiques, industriels et autorités de santé en matière d'affaires règlementaires pharmaceutiques et de leurs application aux probiotiques ; prestations d'expertise et de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique à des fins médicales et pharmaceutiques, dans le domaine des probiotiques et du microbiote ; conception (élaboration) et maintenance de banques de données et de bases de données informatiques ; extraction et récupération d'informations et exploration de données par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; pilotage de groupes de travail réunissant scientifiques et industriels pour résoudre des problématiques liées aux probiotiques, au microbiote ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts scientifiques ; création (conception) d'images, de sons, de documents multimédias ; services de graphisme, de dessinateurs d'arts graphiques ; conception graphique pour la création de pages web sur Internet ; services de stylisme [esthétique industrielle] à savoir services de création d'objets, d'environnements, d'oeuvres graphiques à la fois fonctionnels, esthétiques et conformes aux impératifs d'une production industrielle ; création (conception) de logotype, de charte graphique.